Conseil municipal

Date: 14/12/2020 19:00:00

Lundi 14 décembre 2020 à 19h00

Exceptionnellement, compte tenu de la situation sanitaire, et afin de respecter les règles de distanciation, la séance se déroulera à la salle des fêtes, rue de Minihy.

 La séance sera publique, mais le nombre de personnes autorisées à y assister sera limité à 50, hors élus, services et presse.

Ordre du jour

  • Information du maire
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19/10/2020
  • Administration générale

45/2020 – Renouvèlement de contrat pour la fourrière animale

46/2020 – CDG22 – contrat-groupe d’assurance « cyber-sécurité »

47/2020 – Remise gracieuse à la comptable publique

  • Aménagement du territoire

48/2020 – SPL « Eskale d’Armor »

49/2020 – Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

  • Ressources humaines

50/2020 – Modification du tableau des effectifs

51/2020 – Actualisation  du RIFSEEP

52/2020 – Ratio promu/promouvable

53/2020 - Convention avec LTC pour la mise à disposition d’un agent

  • Affaires scolaires

54/2020 – Rénovation énergétique de l’école A. Le Braz – demande de subventions

55/2020 – Convention avec l’école privée sous contrat d’association

  • Affaires portuaires

56/2020 – Tarifs du port

57/2020 – Exonération de loyers

  • Patrimoine et des espaces publics

58/2020 – SDE22 – rénovation éclairage public rues des Perderies, Kercoz et Marie Perrot

59/2020 – Modification du règlement de la campagne de ravalement obligatoire

60/2020 – Bâtiments patrimoniaux – travaux d’urgence – demande de subventions et d’assistance à maîtrise d’ouvrage

61/2020 – Prorogation du plan d’aménagement patrimonial

62/2020 – Travaux dans les logements communaux – demande de subventions

  • Intercommunalité

63/2020 – Convention pour la gestion des eaux pluviales urbaines

  • Questions diverses

 

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